Communauté de Communes
Haut-Jura Arcade

Espace réservé

  • 24 Mars 2016

    Mostly Cloudy 7°C 1°C

  • 25 Mars 2016

    Rain/Snow 3°C 1°C

Propriétaire

Directeur de publication :
Propriétaire du site :
Siret :
Siege Social : 91 Grande Rue - 25000 BESANCON

Création du site internet et hébergement

Amenothès Conception – Création de sites Internet
11 rue Christiaan Huygens
25000 Besancon

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de la société. Formulaire de contact Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.

Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Bienvenue dans le haut-jura

Née du groupement des communes de Morez, Morbier, Tancua et Lézat en 1994, Haut-Jura Arcade a élargi sont territoire en 1996 avec Longchaumois et en 2013 avec La Mouille et Bellefontaine.

haut de page