Communauté de Communes
Haut-Jura Arcade

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  • 24 Mars 2016

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  • 25 Mars 2016

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Organisation de l'Intercommunalite ARCADE :

Suite aux élections municipales de 2014, un nouveau Conseil Communautaire a été mis en place.

Il est constitué : d'un Président de 4 vices-Présidents d'un bureau éxécutif et du Conseil Communautaire.

                       - 1 Président : LAURENT PETIT

                       - 4 Vice-Présidents :

                             - Bénédicte Bourgeois en charge de "Patrimoine, Travaux, Engins, matériel et services techniques mutualisés"

                             - Gérard Bonnet en charge de "Développement économique et nouvelles technologies"

                             - Jean-Gabriel Robez-Masson en charge de "Tourisme et environnement".

                             - Jacqueline Laroche en charge de "Services à la population"

  1. Conseil Communautaire

Nombre de conseillers par commune :

Bellefontaine : 2 (T) Régis Maliverno, Gérard Gerbod

La Mouille : 1 (T) 1 (S). Alain Oubibet (T), Roseline Otrio (S)

Longchaumois : 3 (T) Bénédicte Bourgeois,Yann Bondier, Jean-Gabriel Robbez-Masson

Lézat : 1 (T) 1 (S). Eric Lamy-Au-Rousseau (T), Claudie Virey (S)

Morbier : 5 (T) Daniel Flament, Maryvonne Cretin-Maitenaz, Claude Grandperret, Claudette Thierry, Gérard Bonnet

Morez : 8 (T) Laurent Petit, Jacqueline Laroche, Claude Delacroix, Mathilde Lamy, Sylvain Luzerne, Sylvie Beaud, Christian Camelin, Catherine Crestin-Billet

*(T) = Titulaire

(S) = Suppléant

  1. Membres du bureau arcade

Le bureau communautaire est constitué du Président et de 3 membres par communes dont :

            - Les vice-présidents

            - Les maires des communes

            - d'autres membres, élus communautaires ou non

                      - Morez : Sylvain Luzerne, Claude Delacroix

                      - La Mouille : Nathalie Millet, Florent Villedieu

                      - Lézat : Claudie Virey, Odile Pocod

  1. Création de commissions thématiques

  • Commission des Finances Présidence : Laurent Petit

  • Commission CLECT Présidence Laurent Petit : Evaluer le montant des compensations à mettre en œuvre à chaque fois qu'une compétence passe d'une commune à la communauté de communes, ou inversement.

  • Commission Projet de territoire Présidence Laurent Petit : Nouvelle commission en charge de continuer le travail commencé en CLECT lors du précédent mandat afin de valider/corriger/compléter le diagnostic de territoire ainsi que les principaux enjeux du territoire. Du fruit de cette réflexion découlera le fil conducteur du mandat et des grandes orientations à prendre pour le territoire.

  • Commission sur la Réflexion intercommunale Présidence Laurent Petit : réflexion sur la taille du territoire : fusion avec d'autres Com.Com., etc, ...

  • Commission Développement économique et nouvelles technologies Présidence Gérard Bonnet : Hôtels d’entreprises, Communication sur les hôtels d’entreprises, Extension ZAC, Baux commerciaux, ZAC actuelle (terrain Schiever), Charte de qualité sur la ZAC, Co-working, Fibre optique, CCI, Cité Haut-Jura, Agriculture, Energie, Nouvelle filière « émail », Arcad’Or, Veille sur les innovations économiques, Circuits courts, Gardiennage des entreprises, Annuaire des savoir-faire locaux, Immobilier d’entreprises, EMC Ecole management Commercial, Ecole de la 2ème chance + apprenants, Transport des salariés, Activité plateforme RH Jura, Réseaux Territoriaux professionnels, Agenda internet, Installation et suivi du site internet, Business School, Equipement informatique, Service aux entreprises, Ateliers partagés et fablab, Communication institutionnelle sur offre, Téléphonie, Mutualisation des services.

  • Commission Patrimoine, travaux, matériel, sport, services techniques mutualisés  Présidence Bénédicte Bourgeois

  • Commission du Tourisme et de l'environnement Présidence Jean-Gabriel Robez-Masson.

  • Commission Services aux habitants Présidence Jacqueline Laroche : Médiathèque, école de musique, transport à la demande, transport périscolaire, santé, magazine...

  • Commission d'Identification du Territoire Présidence Laurent Petit : commission qui faisait avant partie de la commission tourisme.

  • Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées (un diagnostic a été réalisé par rapport aux différents bâtiments)

  • Commission d'Appels d'Offres (marchés publics...)

  • Commission Intercommunale des Impôts Directs (concerne les bâtiments industries et commerciaux)

Bienvenue dans le haut-jura

Née du groupement des communes de Morez, Morbier, Tancua et Lézat en 1994, Haut-Jura Arcade a élargi sont territoire en 1996 avec Longchaumois et en 2013 avec La Mouille et Bellefontaine.

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